Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par Axxès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AFM By Axxès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est Axxès domicilié(e) 15 rue des Cuirassiers - 69487 - Lyon Cedex 03 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Axxès, Monsieur Jacques Leca domicilié(e) 15 rue des Cuirassiers - 69487 - Lyon Cedex 03 - France.
La marque AFM By Axxès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Axxès - 15 rue des Cuirassiers - 69487 - Lyon Cedex 03 - France
Axxès, Monsieur Jacques Leca - 15 rue des Cuirassiers - 69487 - Lyon Cedex 03 - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Appareils de collecte de données; Appareils de repérage de véhicules; Appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; Appareils télématiques; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; Bases de données; Bases de données (électroniques); Bases de données informatiques; Dispositifs de stockage des données; Logiciel informatique pour la transmission de données de localisation; Logiciel pour ordinateurs destinés à la compilation de données de localisation; Logiciel pour ordinateurs pour le traitement de données de localisation; Logiciels; Logiciels applicatifs pour téléphones mobiles; Logiciels applicatifs téléchargeables pour téléphones intelligents; Logiciels de gestion de bases de données; Logiciels de mise à disposition d'informations par le biais de réseaux de communications; Logiciels de traitement de données; Logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données; Logiciels pour ordinateurs destinés à la collecte de données de localisation; Logiciels pour ordinateurs pour la diffusion de données de localisation; Systèmes de suivi de véhicules ;
Collecte de données; Collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Compilation d'informations dans des bases de données informatiques; Compilation d'informations au sein de bases de données informatiques; Compilation de bases de données informatiques; Compilation de données statistiques à des fins commerciales; Compilation de statistiques; Compilation et systématisation d'informations dans des bases de données; Gestion de bases de données informatisées; Gestion de bases de données; Gestion et compilation de bases de données informatiques; Organisation d'abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet]; Recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques; Services de traitement de données dans le domaine du transport; Systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Traitement de données; Traitement de données automatisé; Traitement de données informatiques; Traitement informatisé de données ;
Communication de données par voie électronique; Communication de données par voie de télécommunications; Communications télématiques via terminaux informatiques; Distribution de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Envoi de données et transfert de documents par voie télématique; Envoi de messages [télécommunication]; Envoi télématique d'informations; Fourniture d'accès à des bases de données sur Internet; Fourniture d'accès à des données par Internet; Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques; Fourniture d'accès à des données sur des réseaux de communication; Fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne; Fourniture d'accès à des bases de données; Services de télématique; Services de transmission de données via des réseaux télématiques; Services télématiques [communication de données]; Transfert de données par télécommunication; Transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet; Transmission d'informations de bases de données via des réseaux de télécommunications; Transmission de données; Transmission de données par Internet; Transmission et diffusion de données; Transmission et réception [transmission] d'informations de bases de données via un réseau de télécommunication; Transmission et réception d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication; fourniture d'accès à des bases de données ;
Informations en matière de trafic; Informations en matière de transport; Mise à disposition d'informations sur le trafic routier et l'état des routes; Services d'informations concernant le trafic routier; Services d'informations en matière de trafic; Services d'informations liées au transport routier; Services d'informations liées au transport de marchandises; Services d'informations liées à la vitesse du trafic; Services de localisation de véhicules; Suivi de véhicules de transport de passagers ou de fret par ordinateur ou par système de localisation mondial [GPS]; informations en matière de transport ;
